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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
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VELOPARC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELOPARC
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS, Société Anonyme d'Economie Mixte à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4233028
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
VELOPARC de COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS

Présentation de la marque VELOPARC

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELOPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS domicilié(e) 14 rue de la Gare aux Marchandises - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 500 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque VELOPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOPARC arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : U'GO , RELAIS BUS , CTS , flex'hop , BADGEO , U'GO , CTS , CTS , EUROPASS , FLEX HOP


COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS, Société Anonyme d'Economie Mixte à Conseil d'Administration - 14 rue de la Gare aux Marchandises - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 568500680


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Constructions métalliques, installations métalliques pour parquer des vélos, des bicyclettes, parcs métalliques de stationnement pour vélos, constructions transportables métalliques, conteneurs métalliques ;

Cartes magnétiques ou à puces, cartes magnétiques d'identification, lecteurs optiques de cartes, lecteurs de codes à barres, encodeurs magnétiques ;

Cartes, badges d'identification, tickets (billets) ;

Constructions non métalliques, installations non métalliques pour parquer des vélos, des bicyclettes, parcs non métalliques de stationnement pour vélos, constructions transportables non métalliques, conteneurs non métalliques ;

Services de parcs de stationnement pour vélos, locations de places de stationnements, location de garages, services de transport, en particulier transport de voyageurs, de passagers ; location de vélos, location de véhicules terrestres, informations en matière de transport, informations en matière de parkings et de parcs de stationnement pour vélos.